Cadre de Vie & Environnement
Classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux
Vous trouverez dans le document joint la délibération du conseil municipal du 28/10/2013, portant sur la réorganisation du tableau de la voie communale.
Pièces écrites :
7746-01 Liste des Voies Communales par nom E.1
7746-01 Liste des Chemins Ruraux par nom E.2
7746-01 Voies Communales à caractère de Chemins, Rues et Places : E.3
7746-01 Répertoire des Chemins Ruraux E.4
7746-01-liste des pièces approuvées par DCM
7746-01-Notice explicative approuvée
Pièces graphiques :
7746-Périmètre agglomération ChP
7746-01-classement Voies Communales centre rue et places G.1.1
7746-01-classement Voies Communales agglomération 2500 G.1.2
7746-01-classement Voies Communales Nord 5000 G.1.3
7746-01-classement Voies Communales Sud 5000 G.1.4
7746-01-classement Chemins Ruraux agglomération 2500 G.2.1
7746-01-classement Chemins Ruraux Nord 5000 G.2.2
7746-01-classement Chemins Ruraux Sud 5000 G.2.3
